1. Présentation

Ce site Web est un site Internet du Conseil départemental du Finistère, musée départemental breton.

2. Mise en garde

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2.4. En accédant au site musee-breton.finistere.fr et en l’utilisant, vous reconnaissez être liés par les présentes conditions d’utilisation du site et à les respecter.

3. Réprésentant légal et directeur de la publication

Editeur du service : Conseil départemental du Finistère, Musée départemental breton

 1 rue du roi Gradlon

 29000 QUIMPER

 Tél : 02.98.95.21.60

Directeur de la publication : Maël DE CALAN, Président du Conseil départemental du Finistère

Crédits photographiques : Conseil départemental du Finistère / Musée départemental breton

Nom de l'hébergeur : Société MOBYDOC- 25 rue Roquelaine - 31 000 TOULOUSE

4. Conditions d'accès et d'utilisation

4.1. L'accès au site "http://musee-breton.finistere.fr" est ouvert à tous.

4.2. La consultation du site musee-breton.finistere.fr est soumise à la réglementation française en vigueur. L'information communiquée en l'espèce ne prétend aucunement à l'exhaustivité.

5. Moyens techniques

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6. Mise en garde technique

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7. Droits de propriété intellectuelle

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8. Liens hypertextes

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9. Loi informatique et libertés

Déclaration CNIL

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9.1. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande par courrier au Conseil départemental du Finistère.

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Lois de référence 

•  Loi 78-17 du 6 janvier 1978 - Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
• Loi du 29 juillet 1881 - Loi sur la liberté de la presse
• Loi 2000-719 du 1er août 2000 - Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires
• Code de la Propriété Intellectuelle